Mentions légales

Informations légales

Le présent site est la propriété de Ma Fouée Société de Mr GIRARD Philippe, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Tours sous le numéro Siret 511 454 027 00018 et dont le siège social est situé à La Fuye
37500 Ligré (FRANCE).

Numéros d'appel (siège social) :
Tél : 06 07 30 12 65

Le présent site est développé sous une plateforme Open Source et est la propriété de Ma Fouée, diffusé sous le sous-domaine ma.fouee.free.fr

Le directeur de la publication du Site est Mademoiselle Jessica Blain, en qualité de Directeur des Opérations du site Ma Fouée

Une précision tout d'abord : Nous ne cherchons pas à empêcher l'utilisation de ce site, bien au contraire. Nous voulons simplement prévenir du manque de respect du travail d'autrui, ainsi que de la publication d'une copie de ce site.

Toutes les pages de ce site web "ma.fouee.free.fr" sont protégées par le droit d'auteur français et la législation sur la protection des bases de données.
En conséquence :

Aucune reproduction des documents présents sur ce site, même partielle, autre que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du CPI
ce site a fait l'objet, de ma part, d'un investissement humain, voire financier, substantiel (selon l'article L 341-1 du CPI) pour un particulier (heures de travail), l'essentiel du contenu n'a pas été rédigé séparément de ou avant la constitution de la base et il a la forme d'une "base de données" au sens de l'article L 112-3 du CPI. Les extractions substantielles peuvent donc conformément aux articles L 342-1 à L 342-5 du CPI faire l'objet d'une interdiction par le producteur (moi-même). Et c'est le cas : toute extraction substantielle de ce site non expressément autorisée par mes soins est interdite.

Cela dit :

Nous autorisons exceptionnellement les moteurs de recherche à conserver une copie cache de mes pages, sans que pour autant cela vaille autorisation définitive. Je peux parfaitement choisir de demander à un moteur d'effacer le cache de telle ou telle page.
Pour le reste, j'ai tendance à être accommodant avec les personnes qui me demandent l'autorisation de reproduire une partie de mon site ou même de s'en inspirer pour une formation hors ligne.

En clair, si vous n'êtes pas un moteur de recherche :

Vous pouvez faire des liens hypertextes, y compris des liens profonds, sous les conditions suivantes:
ne détournez pas le sens de ces pages par vos liens
pas de lien automatique vers ce site, merci
pas de cadre (autrement dit, le "framing" de ce site, c'est interdit), merci encore
pas d'inclusion ("in-line linking" des images de ce site), merci toujours
merci enfin ne pas associer le site par vos liens avec n'importe quelle cause ou opinion à la limite de la légalité ou encore avec des opinions qui ne sont pas du tout les notre (exemple : si un site pro extrême droite tire un lien vers notre site, il est tout à fait possible que nous lui demandons de le retirer)

vous avez le droit de :

imprimer les pages de ce site sur papier (Pour protéger l’environnement, n’imprimez ces pages et les documents qu’en cas de besoin.) pour votre utilisation personnelle, privée et non commerciale ; de citer de courts extraits (pas des signets entiers ou plusieurs paragraphes à la suite) ; de reproduire quelques-uns de mes signets à condition de citer la source toute autre reproduction (papier, numérique, aspiration de site, ou tout autre format) de tout ou partie de ce site suppose l'autorisation préalable de son auteur, autrement dit à la société Ma Fouée.

En conséquence, merci de me demander notre autorisation par e-mail avant toute autre reproduction ou diffusion, notamment si vous voulez reproduire plus de quelques-uns de nos signets.
Les sites recensés ont été sélectionnés sur la base de la valeur de leur contenu, mais cela n'implique de notre part aucune approbation des opinions qui y sont exprimées ni aucune validation des informations qui y sont données.

Attention : certains articles anciens et certaines notices dans le site ne sont plus à jour ou pas encore remis à jour.

Les commentaires dans les pages de ce site n'engagent que son auteur.

Nous vous informons que, pour son bon fonctionnement, ce site "ma.fouee.free.fr" utilise des cookies qui peuvent en particulier contenir des informations personnelles. Définition "cookies" : éléments d'identification de votre ordinateur, stockés sur son disque dur ; c'est ce qui permet par exemple à un site ou "Blog" de vous reconnaître.

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission et qu’il corresponde exactement à l’usage auquel l’utilisateur le destine. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

Abonnés à la lettre d’information

En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à cette liste de diffusion ne seront utilisées à d’autres fins.
En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez, à tout moment, supprimer votre inscription dans votre compte en cliquant à l’endroit désigné sur la page concernée.

Données personnelles

4.1 Conformément à la loi, l'Utilisateur inscrit peut à tout moment accéder en ligne aux informations personnelles le concernant et demander leur modification ou suppression à Ma Fouée. À la clôture du compte les données pourront être archivées et conservées confidentiellement au maximum pour la durée de prescription de droit commun des actions civiles.